Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des se Art. Annexe I
Annexes
A.-Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées, semences standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies à l'article 2, et conditions auxquelles elles doivent répondre :
Dénomination botanique
Typologie
variétés
Nom vernaculaire
Pureté
minimale
spécifique
(% du poids)
Teneur maximale en graines
d'autres espèces de plantes
(% du poids)
Faculté germinative
minimale
(% des semences
pures ou
des glomérules)
Allium cepa L.
Groupe Cepa
Oignon, échalion
97
0.5
70
Groupe Aggregatum
Echalote
97
0.5
70
Allium fistulosum L.
Toutes les variétés
Ciboule
97
0.5
65
Allium porrum L.
Toutes les variétés
Poireau
97
0.5
65
Allium sativum
Toutes les variétés
Ail
97
0.5
65
Allium schoenoprasum
Toutes les variétés
Ciboulette
97
0.5
65
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.
Toutes les variétés
Cerfeuil
96
1
70
Apium graveolens L.
Groupe du Céleri
97
1
70
Groupe du Céleri rave
97
1
70
Asparagus officinalis L.
Toutes les variétés
Asperge
96
0.5
70
Beta vulgaris L.
Groupe de la Betterave potagère
Betterave rouge y compris Cheltenham beet
97
0.5
50 (Glomerules)
Groupe de la Bette
Poirée ou carde
97
0.5
70 (Glomerules)
Brassica oleracea L
Groupe du Chou frisé
97
1
75
Groupe du Chou-fleur
97
1
70
Groupe du Chou pommé
Chou rouge et Chou blanc
97
1
75
Groupe du Choux de Bruxelles
97
1
75
Groupe du Chou-rave
97
1
75
Groupe du Chou de Milan
97
1
75
Groupe du Chou brocoli
Types
" calabrais " et " à jets "
97
1
75
Groupe du Chou palmier
97
1
75
Groupe du Chou tronchuda
Chou portugais
97
1
75
Brassica rapa L.
Groupe du Chou chinois
97
1
75
Groupe du Navet-légume
97
1
80
Capsicum annum L.
Toutes les variétés
Piment ou Poivron
97
0.5
65
Cicer arietinum (1)
Toutes les variétés
Pois chiche
98
0.3
75
Cichorium endivia L.
Toutes les variétés
Chicorée frisée, Chicorée scarole
95
1
65
Cichorium intybus L. (2)
Groupe de la Chicorée witloof
Chicorée witloof (endive)
95
1.5
65
Groupe de la Chicorée à feuilles
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
95
1.5
65
Groupe de la Chicorée industrielle
Chicorée industrielle (racine)
95
1
80
Citrullus lanatus (Thunb)
Toutes les variétés
Pastèque
98
0.1
75
Cucumis melo L.
Toutes les variétés
Melon
98
0.1
75
Cucumis sativus L.
Groupe du Concombre
98
0.1
80
Groupe du Cornichon
98
0.1
80
Cucurbita maxima Duchesne
Toutes les variétés
Potiron
98
0.1
80
Cucurbita pepo L.
Toutes les variétés
Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson,
98
0.1
75
Toutes les variétés
Courgette, y compris le pâtisson immature
98
0.1
75
Cynara cardunculus L.
Groupe de l'Artichaut
96
0.5
65
Groupe du Cardon
96
0.5
65
Daucus carota L.
Toutes les variétés
Carotte et Carotte fourragère
95
1
65
Foeniculum vulgare Miller
Groupe Azoricum
Fenouil
96
1
70
Lactuca sativa L.
Toutes les variétés
Laitue
95
0.5
75
Lens culinaris (1)
Toutes les variétés
Lentille
97
0.5
75
Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill
Groupe du Persil à feuilles
97
1
65
Groupe du Persil tubéreux
97
1
65
Phaseolus coccineus L.
Toutes les variétés
Haricot d'Espagne
98
0.1
80
Phaseolus vulgaris L.
Groupe du Haricot nain
98
0.1
75
Groupe du Haricot à rames
98
0.1
75
Pisum sativum L. (partim)
Groupe du Pois rond
98
0.1
80
Groupe du Pois ridé
98
0.1
80
Groupe du Pois mange-tout
98
0.1
80
Raphanus sativus L.
Groupe du Radis
97
1
70
Groupe du Radis noir
97
1
70
Rheum rhabarbarum L.
Toutes les variétés
Rhubarbe
97
0.5
70
Scorzonera hispania L.
Toutes les variétés
Salsifis noir
95
1
70
Toutes les variétés
Scorsonère
95
1
70
Solanum lycopersicum L.
Toutes les variétés
Tomate
97
0.5
75
Solanum melongena L.
Toutes les variétés
Aubergine
96
0.5
65
Spinacia oleracea L.
Toutes les variétés
Epinard
97
1
75
Valerianella locusta (L.) Laterr.
Toutes les variétés
Mâche
95
1
65
Vicia faba L. (partim)
Toutes les variétés
Fève
98
0.1
80
Zea mays L. (3)
Groupe du maïs doux
98
0.1
85
Groupe du maïs à éclater
98
0.1
85
(1) A l'exception des variétés qui ne peuvent être classées que dans les catégories semences de base et semences certifiées, compte tenu de la réglementation en vigueur.
(2) Les semences de chicorée industrielle (Cichorium intybus L) entrent dans le champ d'application du présent arrêté uniquement dans le cas des semences standard de variétés de conservation et de variétés créées pour répondre à des conditions de culture particulières.
(3) Dans le cas de certaines variétés de Zea mays (maïs doux, types super-sweet), la faculté germinative minimale requise est réduite à 80 % des semences pures. L'étiquette officielle ou l'étiquette du fournisseur, selon le cas, porte la mention " Faculté germinative minimale 80 % ".
Le poids minimal d'échantillon nécessaire pour l'examen des semences pour la certification ou le contrôle a posteriori est fixé à l'annexe III.
B.-Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans la catégorie " semences " et conditions auxquelles elles doivent répondre :
ESPECES
Nom vernaculaire
PURETE
spécifique minimale
(% du poids)
FACULTE
germinative minimale
(% de semences pures)
Anethum graveolens L.
Aneth
96
72
Armoracia rusticana P. Gaertn, B. Mey. & Scherb
Raifort, grand raifort
97
70
Atriplex hortensis L.
Arroche
90
70
Cichorium intybus L. autres que les groupes chicorée witfloof, chicorée à feuilles et chicorée industrielle
Chicorée sauvage
95
65
Cucurbita moschata Duchesne à l'exclusion des usages de porte-greffe
Courge musquée
97
74
Eruca vesicaria (L.) Cav
Roquette
97
80
Lepidium sativum L.
Cresson de jardin
97
80
Nasturtium officinale R. Br.
Cresson de fontaine
97
74
Ocimum basilicum L.
Basilic
96
60
Origanum majorana L.
Marjolaine, origan des jardins
95
68
Pastinaca sativa L.
Panais
93
65
Portulaca oleracea L.
Pourpier
97
80
Rumex acetosa L.
Oseille
97
75
Taraxacum campylodes G. E. Haglund
Pissenlit
95
65
Tragopogon porrifolius L.
Salsifis à feuilles de poireau, salsifis blanc, salsifis du Midi
95
65
Satureja hortensis L.
Sarriette
95
70
Tetragonia tetragonioides (Pall.) Kuntze
Tétragone
97
65
Thymus vulgaris L.
Thym
94
60
C.-De plus, les semences de légumes :
-présentent suffisamment d'identité et de pureté variétales ;
-sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.
Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement
La présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les semences de légumes satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant :
Bactéries
ORNQ ou symptômes d'ORNQ
Espèce
Seuil
Clavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI]
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas axonopodis pv. Phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH]
Phaseolus vulgaris L.
0 %
Xanthomonas fuscans subsp. Fuscans Schaad et al. [XANTFF]
Phaseolus vulgaris L.
0 %
Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]
Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas gardneri ex Sutic 1957) Jones et al [XANTGA]
Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]
Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE]
Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Insectes et acariens
ORNQ ou symptômes d'ORNQ
Espèce
Seuil
Acanthoscelides obtectus (Say) [ACANOB]
Phaseolus coccineus L.
Phaseolus vulgaris L.
0 %
Bruchus pisorum (Linnaeus) [BRCHPI]
Pisum sativum L.
0 %
Bruchus rifimanus Boheman [BRCHRU]
Vicia faba L.
0 %
Nématodes
ORNQ ou symptômes d'ORNQ
Espèce
Seuil
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev (DITYDI]
Allium cepa L.
Allium porrum L.
0 %
Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes
ORNQ ou symptômes d'ORNQ
Espèce
Seuil
Virus de la mosaïque du pépino [PEPMV0]
Solanum lycopersicum L.
0 %
Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0]
Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Tomato brown rugose fruit virus [ToBRFV]
Capsicum annuum L., à l'exception des semences appartenant à une variété connue pour être résistante au ToBRFV
Solanum lycopersicum L. et ses hybrides
0 %
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 2025-06-01
Verweist auf
- Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des se Art. 2
- Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des se Art. 30